Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ARESQUIERS MUSCAT DE MIREVAL
ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1451638
Date de dépôt :
25/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1998
DOMAINE DES ARESQUIERS MUSCAT DE MIREVAL de ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL

Présentation de la marque DOMAINE DES ARESQUIERS MUSCAT DE MIREVAL

Déposée le 25 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES ARESQUIERS MUSCAT DE MIREVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL domicilié(e) 10, quai FranÇois Maillol, 34200 SETE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DOMAINE DES ARESQUIERS MUSCAT DE MIREVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ARESQUIERS MUSCAT DE MIREVAL est expirée depuis le 25 février 1998.

ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BRESSON , MUSYRIS , VIN DES MOUSQUETAIRES , MUSYDOR , PRATS SOLEIL , CAZAPRA , PRATSI


ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL, société anonyme - 10, quai FranÇois Maillol, 34200 SETE. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Vins, spiritueux et liqueurs et notamment des vins de muscat.